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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS
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DECLARATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECLARATION
DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS, SARL

Numéro de dépôt :
3484980
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/02/2027
DECLARATION de DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS

Présentation de la marque DECLARATION

Déposée le 28 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DECLARATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS domicilié(e) 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 303 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS domicilié(e) 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France.

La marque DECLARATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECLARATION arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS a également déposé les autres marques suivantes : DCT , PAYSAN VITICULTEUR , LE JARDIN DES ENFANTS , DOMAINE DE LA FAMILLE GAYOT , DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS ,


DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS, SARL - 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France - SIREN 478303977


DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS - 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2016 n°2631929 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.